Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTALIS
CASTALIS OOD

Numéro de dépôt :
4371087
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
CASTALIS de CASTALIS OOD

Présentation de la marque CASTALIS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par CASTALIS OOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est CASTALIS OOD domicilié(e) 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André ROUSSARD - Avocat à la Cour, André ROUSSARD domicilié(e) 65 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

La marque CASTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTALIS arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

CASTALIS OOD a également déposé les autres marques suivantes : Articulis , NoctaZen , Ossalis , NoctiCalm , BRULAFINE , C-KONJAC , Relaxamine


CASTALIS OOD - 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie


André ROUSSARD - Avocat à la Cour, André ROUSSARD - 65 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 25 octobre 2018 - Retrait partiel n°736535 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Compléments alimentaires, compléments nutritionnels, aliments et substances diététiques (compléments alimentaires), non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, sous forme sèche, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, capsule molle, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, sous formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; Aliments et substances diététiques (compléments alimentaires) énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Préparations diététiques pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Barres à usage diététique ; Compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine essentiellement à base de plantes ; Compléments nutritionnels à base de plantes ; Ingrédients nutritionnels destinés aux compléments alimentaires et nutritionnels ; Boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; Supplément alimentaires minéraux ; Compléments alimentaires antioxydants ; Protéines pour l'alimentation humaine ; Produits vitaminés pour êtres humains ; substances fortifiantes à base de plantes pour êtres humains ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d'aliments et substances diététiques à usage non médical ; Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels et des aliments et substances diététiques à usage non médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; Services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d¿aliments et substances diététiques à usage non médical ;

Services de laboratoires en recherche en produits diététiques et nutritionnels et en compléments alimentaires ;

Services de conseils et d'information dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; Services de conseils et d'information en matière de bien-être personnel et forme physique (conseil en matière de santé).